Mentions légales
Site conçu et mis à jour par BJ-Solutions
représenté par Jérémy JOUSSE.
SIREN N° 849 190 764 / Siège social : 20 rue de selles 59400 CAMBRAI. https://bj-solutions.fr/
Directeur de la publication : M.Laurent Bourgeois.
Réalisation en collaboration avec CASQUETTE PERSO.
Nom commercial de la société SLB CONCEPT
6 bis impasse des artisans
30700 Serviers-et-Labaume
SIREN N° 803 460 138 / RCS Nîmes
Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site sont destinées à CASQUETTE PERSO pour la stricte utilisation de la gestion commerciale de l’entreprise.
Nota : En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, ou vous pouvez demander à ne plus figurer sur notre fichier : Droit de réponse à M. Laurent Bourgeois.
Droit d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toutes marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Les photos d’illustration de ce site sont la propriété des marques représentées. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Respect de la Propriété intellectuelle
Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété de CASQUETTE PERSO et des marques citées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
Contenu du site
CASQUETTE PERSO. décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion. De plus, CASQUETTE PERSO. ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.
Liens hypertextes
Notre site donne éventuellement accès à d’autres sites via des liens hypertextes. N’étant pas administrateur quotidien de ces sites, nous ne pouvons pas en contrôler le contenu. En conséquence, CASQUETTE PERSO. ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé effectués par ces sites.
Données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Les messages électroniques comprenant vos coordonnées (identité, adresse électronique, N° de téléphone) sont exploités par CASQUETTE PERSO. pour répondre à vos demandes d’inscriptions aux sessions de formation. Ils sont destinés aux services chargés de leur traitement. Les informations sont conservées pendant un an.
Déclaration CNIL : DÉCLARATION DE CONFORMITÉ À UNE NORME SIMPLIFIÉE ayant pour finalité la gestion de fichiers clients-prospects.
Votre adresse mail
Les adresses de messagerie recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des notifications de commandes ou offres de la part de CASQUETTE PERSO. et la gestion commerciale. Vous pouvez à tout moment modifier votre compte client ou le supprimer en vous rendant sur la page prévue à cet effet.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.